La réglementation des cannabinoïdes en France a été sujette à de nombreuses modifications ces dernières années, reflétant les évolutions des connaissances scientifiques et des préoccupations de santé publique. À partir du 3 juin 2024, une nouvelle législation entre en vigueur, définissant précisément les cannabinoïdes légaux et illégaux sur le territoire français. Cet article explore en détail les cannabinoïdes interdits et ceux autorisés après cette date, en se concentrant sur leurs usages, leurs effets et leur statut juridique.
Voici la liste des cannabinoïdes avec une distinction entre les substances légales et illégales en fonction de la présence d’un noyau benzo[c]chromène.
- Toute substance dérivée du noyau benzo[c]chromène, qu’il soit non ou partiellement ou totalement hydrogéné sur le cycle A (défini comme étant le cycle insaturé porteur du méthyl en position 9 dudit noyau dans le tétrahydrocannabinol), substitué ou non à un des endroits suivants du noyau :
- En position 1 par une fonction hydroxyle, estérifiée ou non, ou une fonction alkoxy ;
- En position 2 ou 4 par une fonction carboxyle ;
- En position 3 par un substitut adamantyle ou par une chaine alkyle, alkényle, alkynyle cyanoalkyle, haloalkyle, cyanoalkynyle, haloalkynyle, alkoxy, que cette chaîne soit elle-même substituée ou non par un ou plusieurs substituts alkyles, cycliques ou non, hétérocycliques ou non, que ces cycles ou hétérocycles soient eux même saturés ou non ;
- En position 6 par un ou deux groupes alkyle ;
- En position 9 par une fonction cétone, alkyle, hydroxyalkyle ou alkoxy.
Exception de l’ANSM pour le CBN et le THCV
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) en France a introduit des régulations spécifiques concernant certains cannabinoïdes. En particulier, une exception notable a été faite pour le cannabinol (CBN) qui est autorisé dans certaines formulations, contrairement à de nombreux autres cannabinoïdes qui restent strictement contrôlés. De plus, le tétrahydrocannabivarine (THCV) est limité à une concentration maximale de 0,3% dans les produits, une restriction visant à contrôler les effets psychoactifs potentiels tout en permettant une utilisation médicale et thérapeutique modérée. Cette flexibilité dans les régulations reflète l’approche prudente mais progressiste de l’ANSM en matière de gestion des cannabinoïdes, équilibrant les bénéfices thérapeutiques potentiels avec les préoccupations de sécurité publique.
Avec noyau benzo[c]chromène
- CBN (Autorisé)
- CBNP
- CBN-O
- CBNH
- CBNQ
- CBN-M
- CBN-ME
- 11-OH-CBN
- CBV
- CBR
- THCJD
- HHCJD
- THCJD-O
- HHCJD-O
- D8 THC (Autorisé -0.3%)
- D9 THC (Autorisé -0.3%)
- OTHC
- cis-D9-THC
- EXO-THC
- 10-OH-THC
- 10-MO-THC
- 11-OH-THC
- Diméthylheptylpyran
- HHC
- HHC-O
- D8 THC-O
- D9 THC-O
- D8 THC-M
- D9 THC-M
- D8 THCP
- D9 THCP
- HHCP-M
- HHCP
- D8 THCP-O
- D9 THCP-O
- HHCP-O
- D8 THCA (Autorisé -0.3%)
- D9 THCA (Autorisé -0.3%)
- D8 THCH
- D9 THCH
- D8 THCH-O
- D9 THCH-O
- HHCH-O
- THCB
- HHCB
- D8 THCB-O
- HHCB-O
- 8-OH-HHC
- 10-OH-HHC
- 10-OH-HHCP
- 11-OH-HHC
- D9 THCV (Autorisé -0.3%)
- D8 THCV (Autorisé -0.3%)
- Exo-THCV
- HHCV
- HHCV-O
- D8 THCV-O
- D9 THCV-O
- D8 THCQ
- D9 THCQ
- Dexanabinol
- Canbisol
Sans noyau benzo[c]chromène
- CBD
- CBDO
- CBDB
- CBDH
- CBD-HQ
- CBDM
- CBDD
- CBDP
- CBDV
- CBDVQ
- H2-CBDV
- CBD-DMH
- CBD-JD
- H2-CBD (illégal)
- H4-CBD (illégal)
- 7-OH-CBD
- 11-OH-CBD
- CBG
- CBGV
- CBGO
- CBGB
- CBGQ
- CBGH
- CBG-D
- Cannabiglendol
- SCBG
- Carmagerol
- CBC
- CBCV
- CBCP
- CBCH
- CBCQ
- CBCN
- 8-OH-CBC
- CBND
- CBT
- CBL
- CBE
- H2-CBE
- CBEV
- CBF
- CBM
Cette liste inclut les cannabinoïdes mentionnés avec leurs structures spécifiques et leurs statuts légaux en fonction de la présence ou de l’absence d’un noyau benzo[c]chromène. Les cannabinoïdes avec ce noyau sont indiqués comme illégaux en France depuis le 3 Juin 2024, tandis que ceux sans ce noyau sont indiqués comme légaux.
Quid des cannabinoïdes ISO ?
Les cannabinoïdes tels que l’Iso-HHC, le D8-iso-THC, l’Iso-THCV, l’Iso-HHC-O et l’iso-THC-O en raison de leur structure chimique particulière, semblent ne pas être répertoriés parmi les substances classées comme stupéfiants. Leur composition moléculaire distincte peut les différencier des cannabinoïdes plus courants tels que le THC ou le CBD, qui sont souvent réglementés en raison de leurs effets psychoactifs.
Conclusion
La législation française post-3 juin 2024 marque une étape significative dans la régulation des cannabinoïdes, en distinguant clairement entre les composés aux effets psychoactifs potentiellement nocifs et ceux présentant des avantages thérapeutiques sans risques significatifs pour la santé publique. Les cannabinoïdes légaux tels que le CBD, le CBG et leurs dérivés continuent d’être disponibles pour leurs bienfaits médicaux, tandis que les composés psychoactifs comme le THC et ses analogues restent interdits pour protéger la santé publique. Cette régulation stricte vise à équilibrer l’innovation médicale avec la sécurité des consommateurs, en garantissant que les cannabinoïdes utilisés en France sont à la fois efficaces et sûrs.